Mentions légales

Dernière mise à jour le 6 mai 2026

1. Éditeur du site

Cotious SAS
Siège social : 48 rue de Varenne, 75007 Paris, France
E-mail : contact@cotious.fr
Directeur de la publication : le représentant légal de Cotious SAS.

2. Hébergement

Le site www.cotious.fr et l'application app.cotious.fr sont hébergés par des prestataires techniques conformes aux normes européennes de protection des données.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site et l'application (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, bases de données) sont la propriété exclusive de Cotious SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniquement nécessaires au bon fonctionnement du service. Aucun cookie publicitaire ou de pistage n'est déployé.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cotious décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

7. Limitation de responsabilité

Cotious s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour. Toutefois, Cotious ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées et décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.